1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.tobaccodocuments.org/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Fanny – Contact : [email protected]
Identification de l’entreprise : – Fanny
Directeur de la publication : – Contact : [email protected]
Hébergeur : Bacharak – –
Délégué à la protection des données : Fanny – [email protected]
Fanny est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.